Vous avez sans doute accepté des dizaines de Contrats de Licence d'Utilisation Finale (CLUF) au fil des ans, mais les avez-vous vraiment lus ? La plupart des logiciels et services en ligne exigent votre accord aux conditions d'utilisation avant de fonctionner. Pourtant, peu de gens prennent le temps de les examiner avant de cliquer sur « J'accepte ».
Ces documents regorgent souvent de jargon juridique obscur, cachant parfois des clauses surprenantes ou farfelues. Voici huit exemples réels tirés de CLUF passés et présents, pour mieux comprendre ce que vous signez.
Amazon Lumberyard est un moteur de jeu gratuit, intégrant Twitch et AWS. La section 57.10 du CLUF AWS interdit son usage pour des systèmes critiques comme les appareils médicaux ou installations nucléaires, avec une exception notable :
Cette restriction ne s'applique pas en cas d'infection virale généralisée (certifiée par les Centers for Disease Control des États-Unis ou successeur) transmise par morsures ou fluides corporels, provoquant la réanimation de cadavres humains avides de chair, sang, cerveau ou tissus nerveux, et menaçant la civilisation organisée.
En cas d'apocalypse zombie, vous pourriez légalement utiliser Lumberyard pour un scanner médical.
Le CLUF d'iTunes prohibe l'usage par des entités sous embargo américain. Une clause plus radicale précise :
Vous vous engagez à ne pas utiliser ces produits à des fins interdites par la loi américaine, y compris le développement, la conception, la fabrication ou la production d'armes nucléaires, missiles ou armes chimiques/biologiques.
Apple ferme définitivement le débat : pas de missiles nucléaires via iTunes.
Le 1er avril 2010, plus de 7 500 clients de GameStation (UK) ont accepté, sans le savoir, de céder leur âme immortelle :
En commandant ce jour-là, vous accordez à GameStation une option non transférable sur votre âme immortelle, à exercer sous 5 jours ouvrables après notification.
Nous pourrions notifier par lettres de feu de 6 pieds, sans responsabilité pour dommages. Si vous rejetez cette clause, cliquez ici.
Seulement 12 % l'ont annulée (récompensés d'un coupon). GameStation a annulé le lendemain.
En 2005, PC Pitstop offrait une « contrepartie spéciale » :
Compensation financière pour les licences lisant cette section et contactant consider@pcpitstop.com. Offre limitée.
Après 4 mois et 3 000 téléchargements, un utilisateur a gagné 1 000 $.
Le CLUF de Far Cry 3: Blood Dragon sur Steam stipule :
Interdit : usage contraire aux bonnes mœurs ou lois en vigueur.
Quelle moralité ? Le jeu violent pose déjà question, mais cette clause reste vague et discrète.
Les directives Tumblr interdisent l'abus de noms d'utilisateur, listant :
Ne squattez pas, thésaurisez, accumulez, stockez, achetez, échangez, vendez, blanchez, investissez, ingérez, enivrez, manipulez ou gardez jalousement les noms d'utilisateur/URL Tumblr.
« Enivrez » intrigue particulièrement.
La plupart des CLUF imposent l'arbitrage, renonçant au recours collectif. Exemple Instagram :
Vous acceptez l'arbitrage individuel et renoncez aux recours collectifs.
Sony l'a ajouté post-piratage PSN 2011. Se désinscrire est possible mais contraignant.
Les éditeurs se réservent des changements unilatéraux. Hulu précise :
Modifications entrent en vigueur 30 jours après publication ; usage continu vaut acceptation.
Vérifiez régulièrement !
Ces exemples amusants ou inquiétants rappellent l'importance de lire les CLUF. Bien que contestables juridiquement, ils persistent. Pour plus d'humour tech, voir les erreurs Windows les plus folles.
